Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSMETAL
TISSMETAL LIONEL-DUPONT

Numéro de dépôt :
1005647
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TISSMETAL

Déposée le 22 mars 1977 par TISSMETAL LIONEL-DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISSMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSMETAL LIONEL-DUPONT, domicilié(e) société anonyme, 138-140, boulevard de la Croix Rousse, à LYON (Rhône). - France.

La marque TISSMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TISSMETAL est expirée depuis le 22 mars 1987.

TISSMETAL LIONEL-DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : TUBSAC , PALTEX , VIGUM , FYLTIS , MULTIKNIT , VIDUR , TLD , TRICERATOPS , FYLMATIC , TELEFLEX


TISSMETAL LIONEL-DUPONT - société anonyme, 138-140, boulevard de la Croix Rousse, à LYON (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Toutes sortes toiles et tissus métalliques pour usage divers, tôles et feuilles perforées, grillages et tamis en tous genres, ainsi que tous articles en toile métallique à l'exception des meubles et articles de cuisine. Toutes sortes de tissus industriels en toutes fibres ou matières, notamment pour filtration et dépoussiérage. Machines à vapeur et leurs organes (sauf les locomotives) électricité (appareils et accessoires);machines et appareils divers et leurs organes;appareils électromécaniques;constructions naveles et accessoires;aérostation, aviation;câbles métalliques, courroies de transmission;élévateurs et appareils pour charger, tapis transporteurs;appareils de télécommande électriques, électromécaniques et mécaniques;verins électriques asservis. Sièges pour véhicules, sièges de pilotes, d'équipages ou de passagers. Garniture en tissu tricoté gaufré pour colonnes de remplissage, de distillation ou de contact gaz-liquide. Eliminateur de brouillard, épurateur de gaz, constitué par des épaisseurs de tissu tricoté en métal, en fibres synthétiques ou autres. Filtre électrostatique pour dépoussiérage des fluides gazeux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).