Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO
TISSINIER JACQUES

Numéro de dépôt :
3326846
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO de TISSINIER JACQUES

Présentation de la marque ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO

Déposée le 30 novembre 2004 par TISSINIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est TISSINIER JACQUES domicilié(e) 7 Rue SESTO-FIORENTINO,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSINIER JACQUES domicilié(e) 7 Rue SESTO-FIORENTINO,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

La marque ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER TISSINIERS METALEMAIL EMO est expirée depuis le 30 novembre 2014.


TISSINIER JACQUES - 7 Rue SESTO-FIORENTINO,93170 BAGNOLET - 93170 - France


TISSINIER JACQUES - 7 Rue SESTO-FIORENTINO,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Objets d'art en métal et métalemaillé. Meubles en métal et métal émaillé. Bijouterie et horlogerie en métal et métal émaillé. Mobilier en métal et métal émaillé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.