M. Tissier Charles, Agissant pour le compte de la société Le vent à la française en cours de formation
Numéro de dépôt :
4314442
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
Présentation de la marque NW NE SE SW VF LE VENT À LA FRANÇAISE
Déposée le 14 novembre 2016 par monsieur Tissier Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NW NE SE SW VF LE VENT À LA FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Tissier Charles domicilié(e) Maison, 26 rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tissier Charles domicilié(e) 26 RUE des montagnards - 63130 - ROYAT - France.
La marque NW NE SE SW VF LE VENT À LA FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314442.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Tissier Charles, Agissant pour le compte de la société Le vent à la française en cours de formation - Maison, 26 rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France
M. Tissier Charles - 26 RUE des montagnards - 63130 - ROYAT - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; l'ensemble des produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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