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Marques déposées par monsieur Tissier Charles
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LE VENT A LA FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VENT A LA FRANÇAISE
M. Tissier Charles, Agissant pour le compte de la société Le vent à la française en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314025
Date de dépôt :
12/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2026
LE VENT A LA FRANÇAISE de Tissier Charles

Présentation de la marque LE VENT A LA FRANÇAISE

Déposée le 12 novembre 2016 par monsieur Tissier Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VENT A LA FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Tissier Charles domicilié(e) Maison, 26 rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tissier Charles domicilié(e) 26 RUE des montagnards - 63130 - ROYAT - France.

La marque LE VENT A LA FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VENT A LA FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.

Tissier Charles a également déposé les autres marques suivantes : VF LE VENT À LA FRANÇAISE , NW NE SE SW VF LE VENT À LA FRANÇAISE


M. Tissier Charles, Agissant pour le compte de la société Le vent à la française en cours de formation - Maison, 26 rue des montagnards - 63130 - ROYAT - France


M. Tissier Charles - 26 RUE des montagnards - 63130 - ROYAT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases ». Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.