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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tisseyre Michel
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EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN
Tisseyre Michel, FABEMI ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3125084
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN de Tisseyre Michel

Présentation de la marque EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tisseyre Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tisseyre Michel domicilié(e) le Pont Double, 26290 DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 005 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Graphot - France.

La marque EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE LA MARQUE DU JARDIN est expirée depuis le 4 octobre 2011.


Tisseyre Michel, FABEMI ENVIRONNEMENT SARL - le Pont Double, 26290 DONZERE - France - SIREN 380005082


Société Graphot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Dallage non métallique