Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SALAISONS DU PAYS D'OLMES SPO
Numéro de dépôt :
1461830
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
18/12/1996
Présentation de la marque SALAISONS DU PAYS D'OLMES SPO
Déposée le 18 décembre 1986 par monsieur TISSEYRE Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « SALAISONS DU PAYS D'OLMES SPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SALAISONS DU PAYS D'OLMES SPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461830.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAISONS DU PAYS D'OLMES SPO est expirée depuis le 18 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39