Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGIC NAPPE
TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413159
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2022

Présentation de la marque MAGIC NAPPE

Déposée le 30 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAGIC NAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MAGIC NAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAGIC NAPPE est expirée depuis le 30 mars 2022.

TISSERAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSERAY , LA COTONNIERE D'ALSACE , LA COTAL , ETOFFES ET CREATIONS , COTE DECO , id'stick , LA COTONNIERE


TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 958503450


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237727 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367547 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2217294 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491509 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; textiles de maison, nappes, linge de table, linge de maison F