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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
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LA COTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTAL
TISSERAY ET COMPAGNIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3189831
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/10/2012
LA COTAL de TISSERAY ET COMPAGNIE

Présentation de la marque LA COTAL

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA COTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 4, Place Louis Chazette,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque LA COTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTAL est expirée depuis le 21 octobre 2012.

TISSERAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSERAY , LA COTONNIERE D'ALSACE , MAGIC NAPPE , ETOFFES ET CREATIONS , COTE DECO , id'stick , LA COTONNIERE


TISSERAY ET COMPAGNIE (Société Anonyme) - 4, Place Louis Chazette,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 958503450


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Fibres textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; tissus de lin, de coton, de laine, de jute ; étoffes de laine ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; housses de canapé et de fauteuils ; couvertures de lit ; dessus de lit (couvre lits) ; couvre-pieds ; draps, draps-housse, housse de couette, housses d'oreillers, housses pour coussins ; jeté de fauteuil, jeté de canapé, jeté de lit ; couvertures de voyage ; enveloppes de matelas ; nappes (non en papier) ; textiles non-tissés Vêtements (habillement) .

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.