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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
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ETOFFES ET CREATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOFFES ET CREATIONS
TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94513938
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque ETOFFES ET CREATIONS

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETOFFES ET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ETOFFES ET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETOFFES ET CREATIONS est expirée depuis le 28 mars 2024.

TISSERAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSERAY , LA COTONNIERE D'ALSACE , LA COTAL , MAGIC NAPPE , COTE DECO , id'stick , LA COTONNIERE


TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 958503450


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367554 - Publication au BOPI 2003-03-27

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260055 - Publication au BOPI 2004-03-04

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552720 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07

Double-rideaux; Housse de canapé; Jeté de fauteuil; Jeté de canapé; Jeté de lit; Enveloppe de coussins; Nappe; Serviette de table; Set de table; Drap; Drap housse; Housse de couette; Housse de traversin; Taies d'oreillers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).