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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
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COTE DECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE DECO
TISSERAY ET COMPAGNIE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
95575403
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2025

Présentation de la marque COTE DECO

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 200 AV DE L'INDUSTRIE, ZI PERICA - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque COTE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE DECO arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

TISSERAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSERAY , LA COTONNIERE D'ALSACE , LA COTAL , MAGIC NAPPE , ETOFFES ET CREATIONS , id'stick , LA COTONNIERE


TISSERAY ET COMPAGNIE, Société anonyme à conseil d'administration - 200 AV DE L'INDUSTRIE, ZI PERICA - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 958503450


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367556 - Publication au BOPI 2003-03-27

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288883 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578671 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Double-rideaux; Housse de canapé et de fauteuils; Jeté de fauteuil; Jeté de canapé; Jeté de lit; Enveloppe de coussins; Nappes; Serviette de table; petit napperon; Tablier; Galette de chaise; Drap; Drap housse; Housse de couette; Traversin; Taie; tous ces produits étant en matières textiles.Publicité

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).