Marque expirée - Marque en non vigueur

tissucollé
TISSERAY et Cie SA

Numéro de dépôt :
3592092
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/08/2018
tissucollé de TISSERAY et Cie

Présentation de la marque tissucollé

Déposée le 1 août 2008 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « tissucollé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY et Cie domicilié(e) 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY et Cie domicilié(e) 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tissucollé est expirée depuis le 1 août 2018.

TISSERAY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , WARMAX , Belle Etoile , CÔTE DECO Marque française


TISSERAY et Cie SA - 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France - SIREN 958503450


TISSERAY et Cie - 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).