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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE
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NANOTISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NANOTISS
TISSERAY ET CIE SA

Numéro de dépôt :
3443160
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2016
NANOTISS de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque NANOTISS

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NANOTISS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE domicilié(e) 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE domicilié(e) 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX - 69140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOTISS est expirée depuis le 28 juillet 2016.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile


TISSERAY ET CIE SA - 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX - 69140 - France - SIREN 958503450


TISSERAY ET CIE - 200 Av de l'industrie,69140 RILLIEUX - 69140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).