Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY ZEN
TISSERAY ET CIE S.A.

Numéro de dépôt :
3333935
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2015
HAPPY ZEN de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque HAPPY ZEN

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HAPPY ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE domicilié(e) Z.I. PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE,69141 RILLIEUX CEDEX - 69141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE Mr. MALGORN domicilié(e) Z.I. PERICA, 200, AVENUE DE L'INDUSTRIE,69141 RILLIEUX CEDEX - 69141 - France.

La marque HAPPY ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY ZEN est expirée depuis le 10 janvier 2015.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile , CÔTE DECO Marque française


TISSERAY ET CIE S.A. - Z.I. PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE,69141 RILLIEUX CEDEX - 69141 - France - SIREN 958503450


TISSERAY ET CIE Mr. MALGORN - Z.I. PERICA, 200, AVENUE DE L'INDUSTRIE,69141 RILLIEUX CEDEX - 69141 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Tentes, bâches, voiles (gréement) matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en matière textile). Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linge de maison. Linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).