Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE
TISSERAY et Cie, SA

Numéro de dépôt :
3818836
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE de TISSERAY et Cie

Présentation de la marque FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY et Cie domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY et Cie domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

La marque FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE est expirée depuis le 29 mars 2021.

TISSERAY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile , CÔTE DECO Marque française


TISSERAY et Cie, SA - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France - SIREN 958503450


TISSERAY et Cie - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.