Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE
/
EQUITABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUITABLE
TISSERAY ET CIE, SA

Numéro de dépôt :
3342525
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/02/2025
EQUITABLE de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque EQUITABLE

Déposée le 22 février 2005 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET CIE domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE, Mme GEORGIN DOMINIQUE domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.

La marque EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUITABLE arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile , CÔTE DECO Marque française


TISSERAY ET CIE, SA - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France - SIREN 958503450


TISSERAY ET CIE, Mme GEORGIN DOMINIQUE - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579458 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-02-20

Tentes, bâches, voiles (gréement) matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en matière textile). Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linges de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).