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Marques déposées par TISSERAY ET CIE
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CÔTE DECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CÔTE DECO
TISSERAY ET CIE

Numéro de dépôt :
4502996
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028

Présentation de la marque CÔTE DECO

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔTE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est TISSERAY ET CIE domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

La marque CÔTE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE DECO arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , stick event , COSi Intérieurs , ANTI-ACARIEN PHYTOPURE D ORIGINE VEGETALE , ANTI-MOUSTIQUE PHYTOPURE + ANTI-ACARIEN


TISSERAY ET CIE - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


TISSERAY ET CIE, Madame Céline HUGUET - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.