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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET Cie
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Belle Etoile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Belle Etoile
TISSERAY ET Cie SA

Numéro de dépôt :
3472786
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/01/2017
Belle Etoile de TISSERAY ET Cie

Présentation de la marque Belle Etoile

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Belle Etoile »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET Cie domicilié(e) 200 Avenue de l'industrie,69141 RILLIEUX - 69141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY ET Cie domicilié(e) 200 Avenue de l'industrie,69141 RILLIEUX - 69141 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Etoile est expirée depuis le 4 janvier 2017.

TISSERAY ET Cie a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , CÔTE DECO Marque française


TISSERAY ET Cie SA - 200 Avenue de l'industrie,69141 RILLIEUX - 69141 - France - SIREN 958503450


TISSERAY ET Cie - 200 Avenue de l'industrie,69141 RILLIEUX - 69141 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).