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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY E CIE
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L'ATELIERS DES CANUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIERS DES CANUTS
TISSERAY E CIE S.A.

Numéro de dépôt :
96657120
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque L'ATELIERS DES CANUTS

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY E CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIERS DES CANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY E CIE domicilié(e) 4, PLACE LOUIS CHAZETTE, 69203 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY E CIE - France.

La marque L'ATELIERS DES CANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIERS DES CANUTS est expirée depuis le 19 décembre 2006.


TISSERAY E CIE S.A. - 4, PLACE LOUIS CHAZETTE, 69203 LYON - France - SIREN 958503450


TISSERAY E CIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Tissu à usage textile Nappes Rideaux Linge de maison Linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie Dentelles et broderies Rubans et lacets Boutons Crochets et illets Epingles et aiguilles Fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.