Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY & CIE
/
ORIENTAL SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENTAL SPA
TISSERAY & CIE, Société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3962786
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
ORIENTAL SPA de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque ORIENTAL SPA

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIENTAL SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY & CIE domicilié(e) Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie, F-69141 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY & CIE, Mme. Sylvie LAVARENNE domicilié(e) Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie, F-69141 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.

La marque ORIENTAL SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENTAL SPA est expirée depuis le 21 novembre 2022.

TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LINGE FRAIS , ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , SATINEA , ACARINET , Heat n' Cool


TISSERAY & CIE, Société anonyme nationale à conseil d'administration - Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie, F-69141 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France - SIREN 958503450


TISSERAY & CIE, Mme. Sylvie LAVARENNE - Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie, F-69141 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).