Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINGE FRAIS
TISSERAY & CIE, Société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4012807
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
LINGE FRAIS de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque LINGE FRAIS

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LINGE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY & CIE domicilié(e) Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY & CIE, Mme. Sylvie LAVARENNE domicilié(e) Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.

La marque LINGE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINGE FRAIS est expirée depuis le 17 juin 2023.

TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , SATINEA , ACARINET , Heat n' Cool , ORIENTAL SPA


TISSERAY & CIE, Société anonyme nationale à conseil d'administration - Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France - SIREN 958503450


TISSERAY & CIE, Mme. Sylvie LAVARENNE - Z.I PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.