Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COTON BIO
TISSERAY & CIE

Numéro de dépôt :
4467904
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COTON BIO de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque COTON BIO

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTON BIO »

Le déposant est TISSERAY & CIE domicilié(e) 200 Avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY & CIE, Madame Céline HUGUET domicilié(e) 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COTE DECO , COTE DECO KIDS , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , COTON BIO


TISSERAY & CIE - 200 Avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


TISSERAY & CIE, Madame Céline HUGUET - 200 avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 5 décembre 2018 - Retrait total n°739917 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.