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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE
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COTON BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTON BIO
TISSERAY & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3578830
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/05/2028
COTON BIO de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque COTON BIO

Déposée le 30 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTON BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE domicilié(e) ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY & CIE, Mme Huguet Céline domicilié(e) ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

La marque COTON BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTON BIO arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LINGE FRAIS , ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , SATINEA , ACARINET , Heat n' Cool


TISSERAY & CIE, SAS - ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 958503450


TISSERAY & CIE, Mme Huguet Céline - ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685170 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-20

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).