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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Tisseray & Cie
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COTE DECO SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE DECO SIGNATURE
Tisseray & Cie, SA

Numéro de dépôt :
4336514
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
COTE DECO SIGNATURE de Tisseray & Cie

Présentation de la marque COTE DECO SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Tisseray & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE DECO SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tisseray & Cie domicilié(e) ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tisseray & Cie, Mme. Céline Huguet domicilié(e) ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

La marque COTE DECO SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DECO SIGNATURE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Tisseray & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LINGE FRAIS , ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , SATINEA , ACARINET , Heat n' Cool , ORIENTAL SPA


Tisseray & Cie, SA - ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - Rillieux la pape - France


Tisseray & Cie, Mme. Céline Huguet - ZI PERICA, 200 Avenue de l'industrie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.