Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAFRANELLES
TISSERAND Sylvie

Numéro de dépôt :
3921803
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/05/2022
LES SAFRANELLES de TISSERAND Sylvie

Présentation de la marque LES SAFRANELLES

Déposée le 23 mai 2012 par TISSERAND Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES SAFRANELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est TISSERAND Sylvie domicilié(e) Saint-Julien - 24250 - CENAC ET ST JULIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAND Sylvie domicilié(e) SAINT-JULIEN - 24250 - CENAC ET ST JULIEN - France.

La marque LES SAFRANELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAFRANELLES est expirée depuis le 23 mai 2022.


TISSERAND Sylvie - Saint-Julien - 24250 - CENAC ET ST JULIEN - France


TISSERAND Sylvie - SAINT-JULIEN - 24250 - CENAC ET ST JULIEN - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Savons – parfums – huiles essentielles – cosmétiques – masque de beauté.

Gelées – confitures – compotes – produits laitiers – huiles – conserves de viande.

Thé – pain – patisseries et confiserie – glaces – miel – moutarde – vinaigre – epices safran.