Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DART'S CAFE
Madame TISSERAND née MATTERN le 29 mars 1945 à GRENDELBRUCH (67)

Numéro de dépôt :
98746675
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque DART'S CAFE

Déposée le 14 août 1998 par madame TISSERAND née MATTERN le 29 mars 1945 à GRENDELBRUCH (67 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DART'S CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est madame TISSERAND née MATTERN le 29 mars 1945 à GRENDELBRUCH (67 domicilié(e) domiciliée 17, rue Clémenceau, 68920 WINTZENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques B. HEINRICH Avocat Docteur en Droit - France.

La marque DART'S CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DART'S CAFE est expirée depuis le 14 août 2008.


Madame TISSERAND née MATTERN le 29 mars 1945 à GRENDELBRUCH (67) - domiciliée 17, rue Clémenceau, 68920 WINTZENHEIM - France


Jacques B. HEINRICH Avocat Docteur en Droit - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

- viandes, volailles, gibiers poissons, sanswichs, laits, produits laitiers. - jeus, jouets - cafés, thés, cacaos, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles. - bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, thé cacao et boissons lactées, boissons de fruits, jus de fruits, sirops. - boissons alcooliques à l'exception des bières. - service de divertissements organisations de concours en matière de divertissements, services de clubs en relation aux divertissements. - restauration (alimentation), service de bar, café, restaurant.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.