Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TISSERAND PRIVE
Numéro de dépôt :
1547590
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1999
Présentation de la marque TISSERAND PRIVE
Déposée le 9 janvier 1989 par la société étrangère TISSERAND GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSERAND PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TISSERAND PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSERAND PRIVE est expirée depuis le 9 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06