Déposée le 21 décembre 2010 par TISSERAND Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est TISSERAND Dominique domicilié(e) 17 Allée des Battues - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAND Dominique domicilié(e) 17 Allée des Battues - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.
La marque NOVOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOSIGN est expirée depuis le 21 décembre 2020.
TISSERAND Dominique - 17 Allée des Battues - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France
TISSERAND Dominique - 17 Allée des Battues - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562477 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Inscription le 10 mai 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°699219 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ; Peintures routières.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Pose de signalisation routière, d'éclairage. Urbain, de signalétique, d'équipements de la route et de la rue, de mobilier urbain et d'equipements de régulation du trafic.
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