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Marques déposées par TISSEO-SMTC
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AEROTRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROTRAM
TISSEO-SMTC, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3980532
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/2023
AEROTRAM de TISSEO-SMTC

Présentation de la marque AEROTRAM

Déposée le 5 février 2013 par TISSEO-SMTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AEROTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est TISSEO-SMTC, syndicat mixte domicilié(e) 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine, M. MAZABRARD Jean-Paul domicilié(e) 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France.

La marque AEROTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROTRAM est expirée depuis le 5 février 2023.

TISSEO-SMTC a également déposé les autres marques suivantes : LINEAIR , TOLOZAN


TISSEO-SMTC, syndicat mixte - 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France


Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine, M. MAZABRARD Jean-Paul - 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.