Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLEU DE SIENNE
Numéro de dépôt :
1504409
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998
Présentation de la marque BLEU DE SIENNE
Déposée le 21 décembre 1988 par TISSEAU BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLEU DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE SIENNE est expirée depuis le 21 décembre 1998.
TISSEAU BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22