Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSÉ MÉTISSE
TISSE METISSE-Association

Numéro de dépôt :
3367378
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
TISSÉ MÉTISSE de TISSE METISSE-Association

Présentation de la marque TISSÉ MÉTISSE

Déposée le 23 juin 2005 par TISSE METISSE-Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSÉ MÉTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est TISSE METISSE-Association domicilié(e) 4, rue de l'Héronnière,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Hélène NIVOLLET Association Tissé Métisse domicilié(e) 4, rue de l'Héronnière,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque TISSÉ MÉTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSÉ MÉTISSE est expirée depuis le 23 juin 2015.


TISSE METISSE-Association - 4, rue de l'Héronnière,44000 NANTES - 44000 - France


Mme Marie-Hélène NIVOLLET Association Tissé Métisse - 4, rue de l'Héronnière,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Produits de l'imprimerie. Publicité ; publications de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Service de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.