Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSAVEL
TISSAVEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1300970
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1995
TISSAVEL de TISSAVEL

Présentation de la marque TISSAVEL

Déposée le 28 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAVEL domicilié(e) 2/8, rue de Linselles, 59250 HALLUIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque TISSAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSAVEL est expirée depuis le 28 février 1995.

TISSAVEL a également déposé les autres marques suivantes : TISSAVEL , COPIE FIDELE DES FOURRURES DONT VOUS REVEZ , NEWTILUS , ULTRA FUR TISSAVEL , ZARIN , PATCHI


TISSAVEL (S.A.R.L.) - 2/8, rue de Linselles, 59250 HALLUIN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription - Transmission de propriété n°42411 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°42412 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes notamment, peluches et imitations de fourrure, tissus de laine, poils, soie, coton, lin, chanvre, jute et autres fibres naturelles et artificielles.