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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAVEL
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PATCHI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCHI
TISSAVEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1296444
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1994

Présentation de la marque PATCHI

Déposée le 28 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAVEL domicilié(e) 2, route de Linselles, 59250 HALLUIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque PATCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHI est expirée depuis le 28 décembre 1994.

TISSAVEL a également déposé les autres marques suivantes : TISSAVEL , TISSAVEL , COPIE FIDELE DES FOURRURES DONT VOUS REVEZ , NEWTILUS , ULTRA FUR TISSAVEL , ZARIN


TISSAVEL (S.A.R.L.) - 2, route de Linselles, 59250 HALLUIN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Tissus, en particulier peluches et imitations de fourrure, notamment morceaux d'imitations de fourrure prêts à assembler pour l'ameublement et l'habillement.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).