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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAVEL
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NEWTILUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEWTILUS
TISSAVEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96652227
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque NEWTILUS

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TISSAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWTILUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAVEL domicilié(e) Z.I, 33 rue de Reckem,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2322766) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 880 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2322766) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEWTILUS est expirée depuis le 20 novembre 2016.

TISSAVEL a également déposé les autres marques suivantes : TISSAVEL , TISSAVEL , COPIE FIDELE DES FOURRURES DONT VOUS REVEZ , ULTRA FUR TISSAVEL , ZARIN , PATCHI


TISSAVEL SOCIETE ANONYME - Z.I, 33 rue de Reckem,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2322766) - 59960 - France - SIREN 885880500


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2322766) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322766 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Ponton flottant (non métallique) avec quille de stabilisation