Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMOTION D'EAU
TISSAGES GIRAUD SA

Numéro de dépôt :
94542912
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2014

Présentation de la marque EMOTION D'EAU

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMOTION D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES GIRAUD domicilié(e) 108 RUE ST ALBAN,42300 ROANNE (dossier no 2267302) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 600 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIÉS Société d'Avocats domicilié(e) 50, rue Albert Thomas,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2267302) - 42334 - France.

La marque EMOTION D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMOTION D'EAU est expirée depuis le 27 octobre 2014.

TISSAGES GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : TIMEX , CASSIOPEE


TISSAGES GIRAUD SA - 108 RUE ST ALBAN,42300 ROANNE (dossier no 2267302) - 42300 - France - SIREN 775600661


CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIÉS Société d'Avocats - 50, rue Albert Thomas,42334 ROANNE CEDEX (dossier no 2267302) - 42334 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267302 - Publication au BOPI 2004-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325215 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389562 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 9 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397294 - Publication au BOPI 2004-08-09

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491152 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Inscription le 17 août 2009 - Concession de licence n°504204 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651131 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de maison, notamment serviettes éponge et mini-serviettes - gants de toilette - draps de bain - bavettes - couvertures de lit et de table. Draps housses et housses de couette - taies d'oreillers - traversins. Vêtements, notamment peignoirs de bain, vestes de plage, robes de chambre, grenouillettes. Chaussures, notamment mules en éponge. Tapis, notamment tapis de bain et de plage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.