TOP HOUSSE
Présentation de la marque TOP HOUSSE
Déposée le 17 septembre 1976 par Tissages Fremaux & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOP HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP HOUSSE est expirée depuis le 17 septembre 1986.
Tissages Fremaux & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533