Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP HOUSSE
Tissages Fremaux & Cie

Numéro de dépôt :
966563
Date de dépôt :
17/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOP HOUSSE

Déposée le 17 septembre 1976 par Tissages Fremaux & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOP HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tissages Fremaux & Cie domicilié(e) (soc. an.), rue de la Tannerie, Haubourdin (Nord). - France.

La marque TOP HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP HOUSSE est expirée depuis le 17 septembre 1986.

Tissages Fremaux & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FOLIA , SYLPHE DE FREMAUX , SYLPHE LEGER , FLORANTE , HOUSSE QUICK , SYLPHIDE , FLEURSAGE , LA MAISON DE DOMINIQUE , LE DRAP WF , LA MAISON DE DOMINIQUE


Tissages Fremaux & Cie - (soc. an.), rue de la Tannerie, Haubourdin (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Draps de lits.