Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POLAIRE PYRENEIGE
TISSAGES DU SAISON (Société anonyme)
Numéro de dépôt :
95561102
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque POLAIRE PYRENEIGE
Déposée le 27 février 1995 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POLAIRE PYRENEIGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON domicilié(e) BP 58, 64130 MAULEON SOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 080 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOYER-GLADIN AVOCAT A LA COUR - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSAGES DU SAISON (Société anonyme) - BP 58, 64130 MAULEON SOULE - France - SIREN 046080107
SCP BOYER-GLADIN AVOCAT A LA COUR - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320357 - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 2001-04-09
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourage, matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements d'hiver, chaussures chapellerie
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POLAIRE PYRENEIGE"