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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON
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COTON AIR LA TOILE RESPIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON AIR LA TOILE RESPIRE
TISSAGES DU SAISON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94505714
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON AIR LA TOILE RESPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON domicilié(e) B.P.58, 64130 Mauléon-Soule - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 080 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOYER-GLADIN AVOCATS A LA COUR - France.

La marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE est expirée depuis le 7 février 2004.

TISSAGES DU SAISON a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE PYRENEIGE , SPORTISS , WINTARK , COTON AIR LA TOILE RESPIRE , POL WEAR TISSAGES DU SAISON


TISSAGES DU SAISON (Société Anonyme) - B.P.58, 64130 Mauléon-Soule - France - SIREN 046080107


SCP BOYER-GLADIN AVOCATS A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

-tentes, bâches, voiles, sacs en toile; tous ces articles étant en coton -fils de coton à usage textile -tous articles vestimentaires et doublures de vêtements, pantoufles, chaussures de sport, de montagne, de chasse, de randonnée, chapeaux, casquettes; tous ces articles étant en coton

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.