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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DENANTES
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
TISSAGES DENANTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
97667755
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DENANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES DENANTES domicilié(e) ZI des Blanchisseries, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 10 mars 2007.

TISSAGES DENANTES a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLATHEM , DENANTES , LES EDITIONS DELACOURT , BRUNO DELACOURT , Be Eco


TISSAGES DENANTES, société anonyme - ZI des Blanchisseries, 38500 VOIRON - France - SIREN 055500979


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table