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Marques déposées par TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R
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MOUSSENYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSENYL
TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R.

Numéro de dépôt :
1143888
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque MOUSSENYL

Déposée le 30 juin 1980 par TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « MOUSSENYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R. domicilié(e) (société anonyme) 82-84 rue du Ier Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MOUSSENYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUSSENYL est expirée depuis le 30 juin 1990.

TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R a également déposé les autres marques suivantes : MURELLAFIX , FLOVEL


TISSAGES DE SOIERIES REUNIS T.S.R. - (société anonyme) 82-84 rue du Ier Mars 1943, 69100 VILLEURBANNE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Fils, fibres et tissus en tous genres et habillement en général, notamment articles de bonneterie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.