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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DE QUINTENAS
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MICROSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSET
TISSAGES DE QUINTENAS S.A

Numéro de dépôt :
94531376
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque MICROSET

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DE QUINTENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES DE QUINTENAS domicilié(e) Parc d'activités de Marenton BP 158, 07104 ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 360 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VINCENT TISSAGES DE QUINTENAS - France.

La marque MICROSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSET est expirée depuis le 29 juillet 2004.

TISSAGES DE QUINTENAS a également déposé les autres marques suivantes : QUINTENAS , KOVER , Q Textile Solutions


TISSAGES DE QUINTENAS S.A - Parc d'activités de Marenton BP 158, 07104 ANNONAY - France - SIREN 307360206


MR VINCENT TISSAGES DE QUINTENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Tissu hospitalier pour champs opératoires et casaques de chirurgiens et autres articles d'habillement

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.