Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORIVER
Numéro de dépôt :
1737478
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1999
Présentation de la marque NORIVER
Déposée le 6 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGE REVIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171333 - Publication au BOPI 1994-04-12