Déposée le 24 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI domicilié(e) (Société Anonyme) , Zone Industrielle de la Tour du Pin,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque SKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA - (Société Anonyme) , Zone Industrielle de la Tour du Pin,38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN - 38110 - France - SIREN 300821873
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Bâches (à l'exclusion des bâches de sauvetage) , toits en toile, marquises en matière textile, tentes. Tissus et étoffes composites, tissus enduits, calandrés, imprégnés ou doublés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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