Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECONTRAINT SERGE FERRARI
Tissage et Enduction Serge Ferrari S.A.

Numéro de dépôt :
964100
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI

Déposée le 9 août 1976 par la Société Anonyme (SA) Tissage et Enduction Serge Ferrari auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRECONTRAINT SERGE FERRARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tissage et Enduction Serge Ferrari domicilié(e) (soc. an.), La Tour-du-Pin (Isère). - France.

La marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI est expirée depuis le 9 août 1986.

Tissage et Enduction Serge Ferrari a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE DES BACHES , FERRAGRIP , BIFACE , SKY , CHAINE DES BACHES , TANK , RELAIS FRANCE , EXPOLIT , BACHETTE , FERRARI


Tissage et Enduction Serge Ferrari S.A. - (soc. an.), La Tour-du-Pin (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Tissus enduits, bâches.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).