Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POOLTIS
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95602368
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque POOLTIS

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POOLTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin, 38100 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque POOLTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOLTIS est expirée depuis le 29 novembre 2005.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE DES BACHES , FERRAGRIP , BIFACE , SKY , CHAINE DES BACHES , TANK , RELAIS FRANCE , PRECONTRAINT SERGE FERRARI , EXPOLIT , BACHETTE


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle de la Tour du Pin, 38100 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Membrane armée pour réaliser l'étanchéité des piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.