Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHETTE
TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI S.A., (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1345556
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1996
BACHETTE de TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI

Présentation de la marque BACHETTE

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI domicilié(e) Z.I., 38110 LA-TOUR-DU-PIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BACHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHETTE est expirée depuis le 4 mars 1996.

TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI a également déposé les autres marques suivantes : CHAINE DES BACHES , FERRAGRIP , BIFACE , SKY , CHAINE DES BACHES , TANK , RELAIS FRANCE , PRECONTRAINT SERGE FERRARI , EXPOLIT , FERRARI


TISSAGE ET ENDUCTION Serge FERRARI S.A., (soc. an.) - Z.I., 38110 LA-TOUR-DU-PIN. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Tissus enduits et bâches, notamment pour véhicules.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).