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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame
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AUTOMATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATE
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Sté Ame)

Numéro de dépôt :
1692858
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque AUTOMATE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame domicilié(e) Z.I., 38110 LA TOUR-DU-PIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque AUTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMATE est expirée depuis le 6 septembre 2001.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATE


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Sté Ame) - Z.I., 38110 LA TOUR-DU-PIN - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Bâches pour véhicules et pour l'agriculture. Tissus enduits

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).