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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Société Anonym
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PRECONTRAINT SERGE FERRARI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRECONTRAINT SERGE FERRARI
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Société Anonym)

Numéro de dépôt :
1367605
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2006
PRECONTRAINT SERGE FERRARI de TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Société Anonym

Présentation de la marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Société Anonym auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRECONTRAINT SERGE FERRARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (Société Anonym domicilié(e) Z.I., 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2073348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2073348) - France.

La marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRECONTRAINT SERGE FERRARI est expirée depuis le 7 août 2006.


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI S.A. (Société Anonym) - Z.I., 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2073348) - France - SIREN 300821873


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2073348) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1996 n°2073348 - Publication au BOPI 1996-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Tissus enduits, bâches.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).