TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3796489
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/01/2021
Présentation de la marque SERGE FERRARI
Déposée le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SERGE FERRARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SERGE FERRARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560982 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; étiquettes, imprimés publicitaires ; papiers recouverts ou imprégnés de matières plastiques bruts ou mi-ouvrés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules recouvertes en matières plastiques ainsi que pellicules autoadhésives pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie).
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, à savoir revêtements de façades, de toit ; constructions transportables non métalliques ; panneaux et membranes synthétiques pour la construction intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en matières textiles enduites de matière plastique pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matière textiles fibreuses brutes ; textiles recouverts ou imprégnés de matières plastiques bruts ou mi-ouvrés.
Tissus ; textiles et tissus recouverts ou imprégnés de matières plastiques bruts ou mi-ouvrés ; tissus et étoffes enduites, toiles notamment toiles enduites pour la réalisation de stores, meubles de jardin, articles de camping et couvertures de piscines ; toiles, tentures, stores, bannières et banderoles, en matières textiles enduites de matière plastique ; rideaux d'obscurcissement enduits ou non ; tissus et étoffes composites ; étoffes (tissées, tricotées, non-tissées) enduites, calandrées, imprégnées ou doublées.
Traitement des matériaux à savoir traitement d'ignifugation des tissus, traitement des textiles, des matières plastiques à l'état brut, recyclage des textiles composites.
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