Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale
Tissage du Moulin

Numéro de dépôt :
4427898
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
PHYTO acari anti-acarien d\'origine végétale de Tissage du Moulin

Présentation de la marque PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par Tissage du Moulin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Tissage du Moulin domicilié(e) 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissage du Moulin, Monsieur Jean-Luc MATHIS domicilié(e) 6 rue Kleindorf - 68460 - LUTTERBACH - France.

La marque PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

Tissage du Moulin a également déposé les autres marques suivantes : LINGE DES FAMILLES , THALASSA , Ekokoon , Clair de Nuit , Ligne Médiane , CHOUPINET TOUT POUR LE NID DE BEBE , TISSAGE DU MOULIN , BULLE DE COTON , ekokoon recycler... c'est coton! , Clair de Nuit


Tissage du Moulin - 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France


Tissage du Moulin, Monsieur Jean-Luc MATHIS - 6 rue Kleindorf - 68460 - LUTTERBACH - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.