Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DU MOULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Ligne Médiane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) Z.I. Ouest, Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 241 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) BP 27 , Z.I. Ouest, Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France.
La marque Ligne Médiane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192946.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. TISSAGE DU MOULIN - Z.I. Ouest, Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France - SIREN 391241981
TISSAGE DU MOULIN - BP 27 , Z.I. Ouest, Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Cordes ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , non-tissés (textiles) . Traitement antimite des étoffes. Traitement de séparation des couleurs. Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de vêtement. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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